Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADSV4
SARL PERIGEE Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3234862
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/07/2013
ADSV4 de PERIGEE

Présentation de la marque ADSV4

Déposée le 4 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERIGEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ADSV4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERIGEE domicilié(e) Rue du Hem,59320 SEQUEDIN - 59320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 351 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE réf : 0481 DMA 004 FR-dvd domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

La marque ADSV4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADSV4 est expirée depuis le 4 juillet 2013.

PERIGEE a également déposé les autres marques suivantes : E-STAMP , E-ROUGH , ADML2 , GENOME SOFTWARE


SARL PERIGEE Société A Responsabilité Limitée - Rue du Hem,59320 SEQUEDIN - 59320 - France - SIREN 350351557


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE réf : 0481 DMA 004 FR-dvd - 96/98, Boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

– appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. – services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à savoir : évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y relatives dans le domaine informatique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques, de périphériques d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.